Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ariane de SPACETEL Communication en classe 43 à 45 dit non au détournement du droit des marques par quelques sociétés de marques zelées ! Oui à la liberté d'expression ! Oui à la liberté d'entreprendre ! Non au blocage de marques par quelques grands groupes qui ne les utilisent même pas et qui paralysent ainsi des pans entiers de l'activité économique.
SPACETEL Communication, Sarl

Numéro de dépôt :
3173871
Date de dépôt :
11/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2012
Ariane de SPACETEL Communication en classe 43 à 45 dit non au détournement du droit des marques par quelques sociétés de marques zelées ! Oui à la liberté d\'expression ! Oui à la liberté d\'entreprendre ! Non au blocage de marques par quelques grands groupes qui ne les utilisent même pas et qui paralysent ainsi des pans entiers de l\'activité économique. de SPACETEL Communication

Présentation de la marque Ariane de SPACETEL Communication en classe 43 à 45 dit non au détournement du droit des marques par quelques sociétés de marques zelées ! Oui à la liberté d'expression ! Oui à la liberté d'entreprendre ! Non au blocage de marques par quelques grands groupes qui ne les utilisent même pas et qui paralysent ainsi des pans entiers de l'activité économique.

Déposée le 11 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPACETEL Communication auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Ariane de SPACETEL Communication en classe 43 à 45 dit non au détournement du droit des marques par quelques sociétés de marques zelées ! Oui à la liberté d'expression ! Oui à la liberté d'entreprendre ! Non au blocage de marques par quelques grands groupes qui ne les utilisent même pas et qui paralysent ainsi des pans entiers de l'activité économique. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPACETEL Communication domicilié(e) 37, rue Guersant,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 332 625 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPACETEL Communication, domicilié(e) 37, rue Guersant,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque Ariane de SPACETEL Communication en classe 43 à 45 dit non au détournement du droit des marques par quelques sociétés de marques zelées ! Oui à la liberté d'expression ! Oui à la liberté d'entreprendre ! Non au blocage de marques par quelques grands groupes qui ne les utilisent même pas et qui paralysent ainsi des pans entiers de l'activité économique. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ariane de SPACETEL Communication en classe 43 à 45 dit non au détournement du droit des marques par quelques sociétés de marques zelées ! Oui à la liberté d'expression ! Oui à la liberté d'entreprendre ! Non au blocage de marques par quelques grands groupes qui ne les utilisent même pas et qui paralysent ainsi des pans entiers de l'activité économique. est expirée depuis le 11 juillet 2012.

SPACETEL Communication a également déposé les autres marques suivantes : NERON , BONI FASHION , VideoZ , ARIANE DE SPACETEL COMMUNICATION LE CELEBRE SERVICE MINITEL (3615) D'ASTROLOGIE & VOYANCE DEPUIS 1988 , BIO , DESIR , A2 1er parfum Gay Bi & Friendly , MAXITELS , MAXIPA , MAXIFAX


SPACETEL Communication, Sarl - 37, rue Guersant,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 390332625


SPACETEL Communication, - 37, rue Guersant,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Cantines. Service de traiteurs. Service hôteliers. Réservation d'hôtels. Exploitation de terrain de camping. Maisons de retraite. Assistance médicale. Services d'opticien. Services vétérinaires. Horticulture. Services de jardinier-paysagiste. Maison de convalescence. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Salons de beauté. Salons de coiffure. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.