Ariane de SPACETEL Communication en classe 43 à 45 dit non au détournement du droit des marques par quelques sociétés de marques zelées ! Oui à la liberté d'expression ! Oui à la liberté d'entreprendre ! Non au blocage de marques par quelques grands groupes qui ne les utilisent même pas et qui paralysent ainsi des pans entiers de l'activité économique.
Présentation de la marque Ariane de SPACETEL Communication en classe 43 à 45 dit non au détournement du droit des marques par quelques sociétés de marques zelées ! Oui à la liberté d'expression ! Oui à la liberté d'entreprendre ! Non au blocage de marques par quelques grands groupes qui ne les utilisent même pas et qui paralysent ainsi des pans entiers de l'activité économique.
Déposée le 11 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPACETEL Communication auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Ariane de SPACETEL Communication en classe 43 à 45 dit non au détournement du droit des marques par quelques sociétés de marques zelées ! Oui à la liberté d'expression ! Oui à la liberté d'entreprendre ! Non au blocage de marques par quelques grands groupes qui ne les utilisent même pas et qui paralysent ainsi des pans entiers de l'activité économique. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Ariane de SPACETEL Communication en classe 43 à 45 dit non au détournement du droit des marques par quelques sociétés de marques zelées ! Oui à la liberté d'expression ! Oui à la liberté d'entreprendre ! Non au blocage de marques par quelques grands groupes qui ne les utilisent même pas et qui paralysent ainsi des pans entiers de l'activité économique. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173871.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ariane de SPACETEL Communication en classe 43 à 45 dit non au détournement du droit des marques par quelques sociétés de marques zelées ! Oui à la liberté d'expression ! Oui à la liberté d'entreprendre ! Non au blocage de marques par quelques grands groupes qui ne les utilisent même pas et qui paralysent ainsi des pans entiers de l'activité économique. est expirée depuis le 11 juillet 2012.
SPACETEL Communication a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51
Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33