Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SL SPACELABS MEDICAL
SpaceLabs Medical, INC., société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
95565994
Date de dépôt :
04/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2005

Présentation de la marque SL SPACELABS MEDICAL

Déposée le 4 avril 1995 par la société SpaceLabs Medical auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SL SPACELABS MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la société SpaceLabs Medical domicilié(e) 15220 N.E. 40th Street, REDMOND, Washington 98073-9714 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI - France.

La marque SL SPACELABS MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SL SPACELABS MEDICAL est expirée depuis le 4 avril 2005.

SpaceLabs Medical a également déposé les autres marques suivantes : NEOCHART


SpaceLabs Medical, INC., société organisée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A.) - 15220 N.E. 40th Street, REDMOND, Washington 98073-9714 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; appareils destinés à des fins d'analyse en laboratoires médicaux et/ou pharmaceutiques, logiciels d'ordinateurs à des fins d'analyse en laboratoires médicaux et/ou pharmaceutiques, câbles électriques, batteries électriques, électrodes, sondes à usage scientifique, fixations de transducteurs, contrôleurs de tension en prêt à monter, bouteilles et conduites de prélèvements à usage scientifique; capteurs électriques, alambics pour expérience en laboratoire; transducteurs électriques.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques; matériel de suture; équipement médical électronique pour surveiller, dépister et diagnostiquer l'activité et les caractéristiques physiologiques et biochimiques internes et pour afficher, analyser et rapporter de telles activités et/ou caractéristiques avec ou sans données sur le patient, électrodes à usage médical, appareils de production de résultats cardiaques, bracelets et microphones de tension artérielle, sondes à usage médical, bouteilles et conduites de prélèvement à usage médical, mallettes spéciales pour instruments médicaux

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.