Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEWBAT
SPACE ENGINEERING

Numéro de dépôt :
1594503
Date de dépôt :
17/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/1998

Présentation de la marque NEWBAT

Déposée le 17 octobre 1988 par SPACE ENGINEERING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NEWBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SPACE ENGINEERING, domicilié(e) Tour Le France, 92800 PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.

La marque NEWBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEWBAT est expirée depuis le 17 octobre 1998.

SPACE ENGINEERING a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE ACIER


SPACE ENGINEERING - Tour Le France, 92800 PUTEAUX - France


CABINET ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46

Dispositif de jonction pour éléments entrant dans la constitution de structures tridimentsionnelles

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.