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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPA OASIS NATURA
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SPA Oasis Natura
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPA Oasis Natura
SPA OASIS NATURA, SARL

Numéro de dépôt :
3826567
Date de dépôt :
26/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2021
SPA Oasis Natura de SPA OASIS NATURA

Présentation de la marque SPA Oasis Natura

Déposée le 26 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPA OASIS NATURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPA Oasis Natura » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPA OASIS NATURA domicilié(e) Quartier Les Combettes - 26530 - LE GRAND SERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 194 836 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CDBA domicilié(e) 6 Rue du 14 Juillet, BP 158 - 26104 - ROMANS SUR ISERE Cedex - France.

La marque SPA Oasis Natura a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPA Oasis Natura est expirée depuis le 26 avril 2021.


SPA OASIS NATURA, SARL - Quartier Les Combettes - 26530 - LE GRAND SERRE - France - SIREN 522194836


CDBA - 6 Rue du 14 Juillet, BP 158 - 26104 - ROMANS SUR ISERE Cedex - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Inscription le 21 septembre 2011 - Retrait partiel n°558557 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-21

Inscription le 3 octobre 2011 - Retrait partiel n°559164 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-03

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

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