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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Spa Monopole
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SPA TOUCH Pétillant Bruisend
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPA TOUCH Pétillant Bruisend
S.A. Spa Monopole, Compagnie fermière de Spa

Numéro de dépôt :
4651682
Date de dépôt :
28/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2030
SPA TOUCH Pétillant Bruisend de Spa Monopole

Présentation de la marque SPA TOUCH Pétillant Bruisend

Déposée par voie électronique le 28 mai 2020 par la Société Anonyme (SA) Spa Monopole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPA TOUCH Pétillant Bruisend » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-25 du 19 juin 2020.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Spa Monopole domicilié(e) 34 rue A. Laporte - 4900 - SPA - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.P.I. CONSEIL, Monsieur Alexander LERBS domicilié(e) 4 rue Jules Ferry - 64000 - PAU - France.

La marque SPA TOUCH Pétillant Bruisend a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4651682.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPA TOUCH Pétillant Bruisend arrivera à expiration en date du 28 mai 2030.

Spa Monopole a également déposé les autres marques suivantes : SPA , SPA TOUCH , SPA-METICS , ROCK SPRING , SPA TOUCH Non pétillant Niet-bruisend


S.A. Spa Monopole, Compagnie fermière de Spa - 34 rue A. Laporte - 4900 - SPA - Belgique


A.P.I. CONSEIL, Monsieur Alexander LERBS - 4 rue Jules Ferry - 64000 - PAU - France


Publication - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Eaux minérales et gazeuses; eaux aromatisées; eaux minérales aromatisées; boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations sans alcool pour faire des boissons; eaux de sources minérales naturelles gazeuses et non gazeuses, magnésiennes, bicarbonatées et/ou ferrugineuses [boissons]; eaux de table [boissons]; limonades; boissons rafraîchissantes [sans alcool]; préparations à base de fruits, d'extraits de fruits ou de pulpes de fruits pour faire des boissons [sans alcool].