Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPA
S.A. Spa Monopole, Compagnie Fermière de Spa, en abrégé S.A. Spa Monopole N.V., société de droit belge

Numéro de dépôt :
3270233
Date de dépôt :
28/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2024
SPA de Spa Monopole

Présentation de la marque SPA

Déposée le 28 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) Spa Monopole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Spa Monopole domicilié(e) 34 rue Laporte - 4900 - SPA - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, A.P.I. CONSEIL, domicilié(e) Bâtiment Newton - Technopôle Hélioparc 4 rue Jules Ferry - 64000 - Pau - France.

La marque SPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPA est expirée depuis le 28 janvier 2024.

Spa Monopole a également déposé les autres marques suivantes : SPA TOUCH , SPA TOUCH Pétillant Bruisend , SPA-METICS , ROCK SPRING , SPA TOUCH Non pétillant Niet-bruisend


S.A. Spa Monopole, Compagnie Fermière de Spa, en abrégé S.A. Spa Monopole N.V., société de droit belge - 34 rue Laporte - 4900 - SPA - Belgique


A.P.I. CONSEIL, - Bâtiment Newton - Technopôle Hélioparc 4 rue Jules Ferry - 64000 - Pau - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2014 n°2548192 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-01-13

Inscription le 28 janvier 2020 - Modification d'un mandataire n°778474 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-28

Préparations pour les soins du corps et du visage à base de concentrés de boues minérales, d'eau de source, produits cosmétiques pour le soin de la peau ; savons ; parfumerie ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits diététiques à usage médical, aliments pour bébés, sels d'eaux minérales, sels pour bains d'eaux minérales, eaux minérales à usage médical, eaux thermales, produits hygiéniques pour la médecine, pastilles (confiserie) à usage médical. Services rendus dans le cadre des activités d'un établissement thermal y compris services d'hydrothérapie, de soins thérapeutiques et de beauté ; services de santé, de cure et de thermalisme, bains, douches, massages.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.