Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONDOR
SPA CONDOR ELECTRONICS

Numéro de dépôt :
4471065
Date de dépôt :
23/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2028
CONDOR de SPA CONDOR ELECTRONICS

Présentation de la marque CONDOR

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2018 par SPA CONDOR ELECTRONICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONDOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-33 du 17 août 2018.

Le déposant est SPA CONDOR ELECTRONICS domicilié(e) Ilot 70 - Section 161 - Zone d'activités - 34000 - BORDJ BOU ARRERIDJ - Algérie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CONDOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4471065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONDOR arrivera à expiration en date du 23 juillet 2028.

SPA CONDOR ELECTRONICS a également déposé les autres marques suivantes : C


SPA CONDOR ELECTRONICS - Ilot 70 - Section 161 - Zone d'activités - 34000 - BORDJ BOU ARRERIDJ - Algérie


INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Enregistrement avec modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

électroménagers de cuisine pour hacher, mélanger, broyer, battre, râper, moudre, couper, éplucher, malaxer, émulsionner et presser ; robots de cuisine ; robots de cuisine électriques ; outils électriques de cuisine ; outils de cuisine [ustensiles électriques] ; moulins de cuisine électriques ; mixeurs [appareils de cuisine] ; broyeurs de cuisine électriques ; pétrisseuses [machines de cuisine électriques] ; pétrins mécaniques; machine à pétrir; égouttoirs à salade [appareils de cuisine électriques] ; essoreuses ; machines à trancher électriques pour la cuisine ; robots culinaires ; appareils de cuisine électriques destinés à trancher les aliments ; blenders, batteurs, mini-hachoirs, trancheuses électriques [robots de cuisine] ; lames pour robots de cuisine ; machines pour la préparation de produits alimentaires autres qu'appareils de cuisson [appareils électriques pour la cuisine] ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons; robots de cuisine électriques pour la préparation d'aliments pour bébés ; batteurs électriques ; fouets électriques à usage ménager ; fouets électriques pour aliments ; ustensiles électriques pour mélanger des liquides ; ouvre-boîtes électriques ; ouvre-boîtes [machines] ; appareils de lavage ; machines à laver le linge ; lave-linge ; lave-linges séchants; lave-vaisselle ; machines à laver la vaisselle ; paniers à ustensiles pour lave-vaisselle ; aspirateurs de poussière et accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants; aspirateurs centralisés ; aspirateurs ; aspirateurs électriques ; sacs pour aspirateurs ; embouts pour aspirateurs ; aspirateurs pour liquides ; brosses pour aspirateurs ; tuyaux d'aspirateurs de poussière ; filtres à poussière ; machines et appareils de nettoyage électriques ; nettoyeurs vapeur multifonctions ; appareils de nettoyage à vapeur ; machines à filtrer l'eau ; centrifugeuses (machines) pour jus de fruit; pressoirs ; éplucheuses (machines) ; machines à râper les légumes ; éplucheurs électriques ; épluche-fruits électriques ; presse-agrumes [robot de cuisine]; presse-fruits électriques à usage ménager ; extracteurs électriques de jus ; hachoirs (électriques) à usage ménager ; moulins à épices électriques ; moulins à poivre et sel autre que manuels ; moulins à café électriques; moulins à café autres que ceux actionnés manuellement ; machines à piler la glace ; pompe à bières ;

Coutellerie, fourchettes et cuillers ; instruments de préparation des aliments ; couverts pour bébés ; couverts pour enfants ; couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; couteaux de cuisine ; couteaux de cuisine non électriques ; couteaux de cuisine japonais pour hacher ; couteaux de cuisine à lame fine ; couteaux de cuisine pour découper le poisson en filets ; couteaux à désosser, couteaux à pain ; couteaux à steaks ; fusils à aiguiser ; couteaux à huitres ; tranche-ail [Instruments non électriques pour couper l'ail] ; couteaux utilitaires ; fourreaux pour couteaux ; couteaux éplucheurs ; coffrets à couteaux ; couteaux à fruits ; couteaux de table ; canifs ; ouvre-pots et ouvre-bocaux [instrument à main]; ouvre-boîtes [outillage manuel] ; ouvre-huîtres ; hachoir à viande [couperets] ; hachoirs [couteaux] ; hache-viande (instrument à main) ; râpes à légumes ; râpes à légumes à commande manuelle ; épluche-légumes [couteaux] ; coupe-pizza ; coupe-oeufs [Tranchoirs à oeufs non électriques]; coupe-légumes ; coupoirs ; ciseaux ; ciseaux pour enfants ; porte-ciseaux ; ciseaux de cuisine ; Presse-café, à fonctionnement manuel; mesures à café [outils à main]; mortiers à piler ; casse-noix ; écumoires [outillage manuel] ; fers à repasser ; fers à repasser électriques; fers à vapeur électriques ; instruments pour couper et enlever les cheveux ou les poils à savoir tondeuses à main ; pince à épiler ; fers à friser ; fers à friser les cheveux électriques ; fers électriques à lisser les cheveux; rasoirs ; étuis pour rasoirs ; gaines de rasoirs ; cuirs à rasoir ; rasoirs électriques ; rasoirs à lame vibrante ; lames pour rasoirs électriques ; boîtes spécialement conçues pour lames de rasoir ; affûteurs pour lames de rasoirs actionnés manuellement ; épilateurs électriques ou non électriques ; appareils électriques d'épilation par électrolyse ; appareils électriques pour couper et entretenir la barbe ; tondeuses à barbe ; tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques ; tondeuses pour le nez ; tondeuses de coiffeur électriques à usage personnel [instruments à main] ; ciseaux pour cheveux ;

Appareils et instruments de téléphonie et de télécommunication ; Téléphones, téléphones portables, ordiphones, smartphones ; Dispositifs (appareils) numériques électroniques de poche et mobiles pour l'émission et la réception d'appels téléphoniques, de télécopies, de courriers électroniques, de vidéo, de messagerie instantanée, de musique, d'oeuvres audiovisuelles et autres oeuvres multimédia ainsi que d'autres données numériques ; Dispositifs (appareils) numériques électroniques de poche et mobiles permettant de se connecter à un réseau de communication mondiale de type Internet, à des chaînes télévisées, radiophoniques, à des réseaux téléphoniques, à des réseaux de télécommunication ; Accessoires pour téléphones à savoir batteries, chargeurs, fils de connexion, câbles USB, claviers, adaptateurs, lecteurs de cartes, housses, sacoches, coques de protection, étuis, casques d'écoute, casques à écouteurs, écouteurs, écouteurs stéréo, écouteurs à placer dans les oreilles, haut-parleurs stéréo, haut-parleurs, microphones, appareils audio pour voitures, stations d'accueil, support voiture, support et kit mains libres ; mémoire externe pour téléphone portable à savoir carte mémoire; Appareils pour la connexion et le chargement de dispositifs portables et numériques électroniques de poche ; Applications logicielles pour téléphones mobiles ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; supports d'enregistrements magnétiques; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; graveurs de disques numériques polyvalents; enregistreurs de disques vidéo numériques; clés USB ; caméras vidéo ; caméras numériques reliées à un ordinateur [webcams] ; bandes vidéo ; télécopieurs ; photocopieurs ; machines à dicter ; cartes à mémoire ou à microprocesseur; cartes magnétiques ; cartes de crédit et de paiement magnétiques ; cartes cadeaux de paiement magnétiques; cartes magnétiques d’identification; cartes de téléphone magnétiques ; appareils et instruments photographiques ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; pieds pour appareils photographiques ; imprimantes pour appareils photographiques numériques; cadres pour photos numériques; ordinateurs, tablettes (informatique), périphériques d’ordinateurs, lecteurs (informatique) ; claviers et mémoires pour ordinateurs ; souris (informatique) et tapis de souris (informatique) ; périphériques polyvalents ayant des fonctions de copieur, d'imprimante, de télécopieur et de scanner d'images; cartouches de jeux vidéo ; manettes pour jeux informatiques; appareils cinématographiques ; appareils de télévision; récepteurs de télévision [postes de télévision]; télévisions ; antennes; appareils de projection et écrans ; démodulateurs ; répondeurs téléphoniques ; amplificateurs ; lunettes 3D ; sonde de cuisson, sonde de température [thermomètres]; appareils et instruments de pesage ; balances ; balances ménagères et pèse-personnes ; appareils d’électrostimulation pour le corps et les muscles non à usage médical ; boussoles; baromètres ; alcoomètres ; sabliers ; montres intelligentes ; Dispositifs de navigation GPS; Stations météorologiques numériques; stations météorologiques sans fil; Modules et piles photovoltaïques; appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire; appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique ; publications électroniques téléchargeables ; Appareils électroniques de surveillance; systèmes de surveillance d'alarmes; systèmes de contrôle d'accès et de surveillance d'alarmes; caméras de vidéosurveillance; caméras à infrarouges; A l’exception des interrupteurs électromécaniques et électriques et d’appareils de commutation, de commande, de mesure, de contrôle et de régulation électriques et leur pièces constitutives ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation; éviers de cuisine; douchettes d'éviers de cuisine; hottes de cuisine; hottes aspirantes de cuisine; fourneaux de cuisine électriques à usage domestique; Plaques de cuisson ; installations pour la cuisson au four [cuisine] ; fours grille-pain électriques ; machines pour cuire du pain ; grille-pain ; appareils de cuisson à micro-ondes; fours à micro-ondes ; fours à usage domestique ; casseroles et poêles électriques ; faitouts électriques ; plaques chauffantes ; chauffe-plats; friteuses électriques ; machines à crêpes électriques ; gaufriers électriques ; appareils à raclette ; appareils à fondue ; plaques vitrocéramiques vendues en tant qu'éléments de tables de cuisson ; plaques à induction ; plaques [pièces pour fours] ; réchauds ; cuisinières ; autocuiseurs électriques; sèche-cheveux ; sèche-cheveux électrique ; appareils et installations de réfrigération; réfrigérateurs; congélateurs ; réfrigérateurs-congélateurs; combinés réfrigérateurs congélateurs; armoires frigorifiques; récipients frigorifiques; appareils et machines à glaçons ; systèmes réfrigérés pour la distribution de boissons; sécheurs de linge électriques; défroisseurs de tissus à vapeur; défroisseurs de vêtements à vapeur ; ampoules d'éclairage ; ampoules d'éclairage halogènes ; cafetières électriques ; percolateurs électriques à café ; torréfacteurs à café; appareils électriques pour la préparation de café et de thé; infuseurs à café électriques; filtres à café autres qu'en papier, en tant que parties de cafetière électrique; installations automatiques pour la préparation de café ; appareils et machines pour la désodorisation et la purification de l'air ; stérilisateurs ; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air; filtres pour l'eau potable; hottes d'aération; appareils et installations de ventilation [climatisation]; ventilateurs électriques à usage personnel; ventilateurs [climatisation]; ventilateurs électriques portatifs; ventilateurs à air chaud; Radiateurs [chauffage]; radiateurs électriques; radiateurs soufflants; radiateurs électriques portatifs; capteurs solaires (chauffage); chauffe-biberons électriques; bouilloires électriques; barbecues; allume-gaz; briquets pour l'allumage du gaz ; cheminées d'appartement; glacières; appareils à glaces; yaourtières électriques ; coussins chauffés électriquement, non à usage médical; couvertures chauffantes, non à usage médical ; caves à vin électriques; ampoules et lampes électriques; lampes d'éclairage; lampes à huile; guirlandes lumineuses pour décoration de fête ;

Jeux; jouets ; appareils pour jeux ; appareils de divertissement et de jeux conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur à savoir consoles de jeu vidéo; jeux portatifs pourvus d’un écran à cristaux liquides ; appareils à jeux vidéo adaptés pour être utilisés avec un afficheur ou écran de contrôle externe ; appareils de poche pour jeux électroniques conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; consoles de jeu ; consoles pour jeux électroniques conçues pour être utilisées avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux de poche pourvus d'écrans à cristaux liquides ; joysticks pour jeux sur ordinateur ; machines de jeu vidéo électroniques ; Films de protection conçus pour écrans de jeux portatifs; Housses et étuis de protection spécialement adaptés aux jeux vidéo portables ;

Publicité; publication de textes publicitaires; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux; services d’abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements téléphoniques; services d’abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia; services d’abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des programmes audiovisuels ; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés; recherches de marchés ; sondages d'opinion ; services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; Services d'assistance commerciale après vente; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité; traitement administratif des commandes d’achat ; gestion de fichiers informatiques; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d’informations commerciales dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l’exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : électroménagers de cuisine pour hacher, mélanger, broyer, battre, râper, moudre, couper, éplucher, malaxer, émulsionner et presser ; robots de cuisine ; robots de cuisine électriques ; outils électriques de cuisine ; outils de cuisine [ustensiles électriques] ; moulins de cuisine électriques ; mixeurs [appareils de cuisine] ; broyeurs de cuisine électriques ; pétrisseuses [machines de cuisine électriques] ; pétrins mécaniques; machine à pétrir; égouttoirs à salade [appareils de cuisine électriques] ; essoreuses ; machines à trancher électriques pour la cuisine ; robots culinaires ; appareils de cuisine électriques destinés à trancher les aliments ; blenders, batteurs, mini-hachoirs, trancheuses électriques [robots de cuisine]; lames pour robots de cuisine ; machines pour la préparation de produits alimentaires autres qu'appareils de cuisson [appareils électriques pour la cuisine] ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et des boissons; robots de cuisine électriques pour la préparation d'aliments pour bébés ; batteurs électriques ; fouets électriques à usage ménager ; fouets électriques pour aliments ; ustensiles électriques pour mélanger des liquides ; ouvre-boîtes électriques ; ouvre-boîtes [machines] ; appareils de lavage ; machines à laver le linge ; lave-linge ; lave-linges séchants; lave-vaisselle ; machines à laver la vaisselle ; paniers à ustensiles pour lave-vaisselle ; aspirateurs de poussière et accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants; aspirateurs centralisés ; aspirateurs ; aspirateurs électriques ; sacs pour aspirateurs ; embouts pour aspirateurs ; aspirateurs pour liquides ; brosses pour aspirateurs ; tuyaux d'aspirateurs de poussière ; filtres à poussière ; machines et appareils de nettoyage électriques ; nettoyeurs vapeur multifonctions ; appareils de nettoyage à vapeur ; machines à filtrer l'eau ; centrifugeuses (machines) pour jus de fruit; pressoirs ; éplucheuses (machines) ; machines à râper les légumes ; éplucheurs électriques ; épluche-fruits électriques ; presse-agrumes [robot de cuisine]; presse-fruits électriques à usage ménager ; extracteurs électriques de jus ; hachoirs (électriques) à usage ménager ; moulins à épices électriques ; moulins à poivre et sel autre que manuels ; moulins à café électriques; moulins à café autres que ceux actionnés manuellement ; machines à piler la glace ; pompe à bières ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; instruments de préparation des aliments ; couverts pour bébés ; couverts pour enfants ; couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; argenterie [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; couteaux de cuisine ; couteaux de cuisine non électriques ; couteaux de cuisine japonais pour hacher ; couteaux de cuisine à lame fine ; couteaux de cuisine pour découper le poisson en filets ; couteaux à désosser, couteaux à pain ; couteaux à steaks ; fusils à aiguiser ; couteaux à huitres ; tranche-ail [Instruments non électriques pour couper l'ail]; couteaux utilitaires ; fourreaux pour couteaux ; couteaux éplucheurs ; coffrets à couteaux ; couteaux à fruits ; couteaux de table ; canifs ; ouvre-pots et ouvre-bocaux [instrument à main]; ouvre-boîtes [outillage manuel] ; ouvre-huîtres ; hachoir à viande [couperets] ; hachoirs [couteaux] ; hache-viande (instrument à main) ; râpes à légumes ; râpes à légumes à commande manuelle ; épluche-légumes [couteaux] ; coupe-pizza ; coupe-oeufs [Tranchoirs à oeufs non électriques]; coupe-légumes ; coupoirs ; ciseaux ; ciseaux pour enfants ; porte-ciseaux ; ciseaux de cuisine ; Presse-café, à fonctionnement manuel; mesures à café [outils à main]; mortiers à piler ; casse-noix ; écumoires [outillage manuel] ; fers à repasser ; fers à repasser électriques; fers à vapeur électriques ; instruments pour couper et enlever les cheveux ou les poils à savoir tondeuses à main ; pince à épiler ; fers à friser ; fers à friser les cheveux électriques ; fers électriques à lisser les cheveux; rasoirs ; étuis pour rasoirs ; gaines de rasoirs ; cuirs à rasoir ; rasoirs électriques ; rasoirs à lame vibrante ; lames pour rasoirs électriques ; boîtes spécialement conçues pour lames de rasoir ; affûteurs pour lames de rasoirs actionnés manuellement ; épilateurs électriques ou non électriques ; appareils électriques d'épilation par électrolyse ; appareils électriques pour couper et entretenir la barbe ; tondeuses à barbe ; tondeuses pour la coupe des cheveux, électriques et non électriques ; tondeuses pour le nez ; tondeuses de coiffeur électriques à usage personnel [instruments à main] ; ciseaux pour cheveux ; Appareils et instruments de téléphonie et de télécommunication ; Téléphones, téléphones portables, ordiphones, smartphones ; Dispositifs (appareils) numériques électroniques de poche et mobiles pour l'émission et la réception d'appels téléphoniques, de télécopies, de courriers électroniques, de vidéo, de messagerie instantanée, de musique, d'oeuvres audiovisuelles et autres oeuvres multimédia ainsi que d'autres données numériques ; Dispositifs (appareils) numériques électroniques de poche et mobiles permettant de se connecter à un réseau de communication mondiale de type Internet, à des chaînes télévisées, radiophoniques, à des réseaux téléphoniques, à des réseaux de télécommunication ; Accessoires pour téléphones à savoir batteries, chargeurs, fils de connexion, câbles USB, claviers, adaptateurs, lecteurs de cartes, housses, sacoches, coques de protection, étuis, casques d'écoute, casques à écouteurs, écouteurs, écouteurs stéréo, écouteurs à placer dans les oreilles, haut-parleurs stéréo, haut-parleurs, microphones, appareils audio pour voitures, stations d'accueil, support voiture, support et kit mains libres ; mémoire externe pour téléphone portable à savoir carte mémoire; Appareils pour la connexion et le chargement de dispositifs portables et numériques électroniques de poche ; Applications logicielles pour téléphones mobiles ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; supports d'enregistrements magnétiques; disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; graveurs de disques numériques polyvalents; enregistreurs de disques vidéo numériques; clés USB ; caméras vidéo ; caméras numériques reliées à un ordinateur [webcams] ; bandes vidéo ; télécopieurs ; photocopieurs ; machines à dicter ; cartes à mémoire ou à microprocesseur; cartes magnétiques ; cartes de crédit et de paiement magnétiques ; cartes cadeaux de paiement magnétiques; cartes magnétiques d’identification; cartes de téléphone magnétiques ; appareils et instruments photographiques ; flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques ; pieds pour appareils photographiques ; imprimantes pour appareils photographiques numériques; cadres pour photos numériques; ordinateurs, tablettes (informatique), périphériques d’ordinateurs, lecteurs (informatique) ; claviers et mémoires pour ordinateurs ; souris (informatique) et tapis de souris (informatique) ; périphériques polyvalents ayant des fonctions de copieur, d'imprimante, de télécopieur et de scanner d'images; cartouches de jeux vidéo ; manettes pour jeux informatiques; appareils cinématographiques ; appareils de télévision; récepteurs de télévision [postes de télévision]; télévisions ; antennes; appareils de projection et écrans ; démodulateurs ; répondeurs téléphoniques ; amplificateurs ; lunettes 3D ; sonde de cuisson, sonde de température [thermomètres]; appareils et instruments de pesage ; balances ; balances ménagères et pèse-personnes ; appareils d’électrostimulation pour le corps et les muscles non à usage médical ; boussoles; baromètres ; alcoomètres ; sabliers ; montres intelligentes ; Dispositifs de navigation GPS; Stations météorologiques numériques; stations météorologiques sans fil; Modules et piles photovoltaïques; appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire; appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique ; publications électroniques téléchargeables ; Appareils électroniques de surveillance; systèmes de surveillance d'alarmes; systèmes de contrôle d'accès et de surveillance d'alarmes; caméras de vidéosurveillance; caméras à infrarouges; A l’exception des interrupteurs électromécaniques et électriques et d’appareils de commutation, de commande, de mesure, de contrôle et de régulation électriques et leur pièces constitutives ; Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation; éviers de cuisine; douchettes d'éviers de cuisine; hottes de cuisine; hottes aspirantes de cuisine; fourneaux de cuisine électriques à usage domestique; Plaques de cuisson ; installations pour la cuisson au four [cuisine] ; fours grille-pain électriques ; machines pour cuire du pain ; grille-pain ; appareils de cuisson à micro-ondes; fours à micro-ondes ; fours à usage domestique ; casseroles et poêles électriques ; faitouts électriques ; plaques chauffantes ; chauffe-plats; friteuses électriques ; machines à crêpes électriques ; gaufriers électriques ; appareils à raclette ; appareils à fondue ; plaques vitrocéramiques vendues en tant qu'éléments de tables de cuisson ; plaques à induction ; plaques [pièces pour fours] ; réchauds ; cuisinières ; autocuiseurs électriques; sèche-cheveux ; sèche-cheveux électrique ; appareils et installations de réfrigération; réfrigérateurs; congélateurs ; réfrigérateurs-congélateurs; combinés réfrigérateurs congélateurs; armoires frigorifiques; récipients frigorifiques; appareils et machines à glaçons ; systèmes réfrigérés pour la distribution de boissons; sécheurs de linge électriques; défroisseurs de tissus à vapeur; défroisseurs de vêtements à vapeur ; ampoules d'éclairage ; ampoules d'éclairage halogènes ; cafetières électriques ; percolateurs électriques à café ; torréfacteurs à café; appareils électriques pour la préparation de café et de thé; infuseurs à café électriques; filtres à café autres qu'en papier, en tant que parties de cafetière électrique; installations automatiques pour la préparation de café ; appareils et machines pour la désodorisation et la purification de l'air ; stérilisateurs ; dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air; filtres pour l'eau potable; hottes d'aération; appareils et installations de ventilation [climatisation]; ventilateurs électriques à usage personnel; ventilateurs [climatisation]; ventilateurs électriques portatifs; ventilateurs à air chaud; Radiateurs [chauffage]; radiateurs électriques; radiateurs soufflants; radiateurs électriques portatifs; capteurs solaires (chauffage); chauffe-biberons électriques; bouilloires électriques; barbecues; allume-gaz; briquets pour l'allumage du gaz ; cheminées d'appartement; glacières; appareils à glaces; yaourtières électriques ; coussins chauffés électriquement, non à usage médical; couvertures chauffantes, non à usage médical ; caves à vin électriques; ampoules et lampes électriques; lampes d'éclairage; lampes à huile; guirlandes lumineuses pour décoration de fête ; jeux; jouets ; appareils pour jeux ; appareils de divertissement et de jeux conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur à savoir consoles de jeu vidéo; jeux portatifs pourvus d’un écran à cristaux liquides ; appareils à jeux vidéo adaptés pour être utilisés avec un afficheur ou écran de contrôle externe ; appareils de poche pour jeux électroniques conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; consoles de jeu ; consoles pour jeux électroniques conçues pour être utilisées avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux de poche pourvus d'écrans à cristaux liquides ; joysticks pour jeux sur ordinateur ; machines de jeu vidéo électroniques ; Films de protection conçus pour écrans de jeux portatifs; Housses et étuis de protection spécialement adaptés aux jeux vidéo portables; planches à repasser, réveille-matin, réveils de voyage, poubelles à usage ménager, produits d'entretien ménagers, ustensiles de cuisine et de ménage, ustensiles de toilette et ustensiles cosmétiques, brosses à dents électriques, tapis ;

Assurances; services d'assurances de risques divers ; affaires financières, bancaires et monétaires; services de financement et de prêt ; services de paiement électronique ; services de cartes bancaires, de crédit, de débit, de paiement et d’autres cartes ou chèques procurant des avantages financiers; émission de cartes cadeaux de paiement et de chèques cadeaux de paiement ; émission de coupons de réduction ; émission de chèques de voyage ; consultation en matière financière et en matière d’assurances ; parrainage financier ; organisation du paiement de la fourniture de cadeaux et de tout produit ou service par l'émission, la distribution, la compensation de bons d'achat, tickets, chèques, coupons, talons, cartes prépayées ou cartes de crédit ou tout autre moyen de paiement notamment par réseau informatique ou par téléphone; services de paiement et de financement sécurisés mis à disposition via un téléphone ou un terminal informatique ; service de paiement par authentification biométrique ; services financiers liés à la détention de cartes de fidélité ou de cartes de paiement; services de paiement par cartes de fidélité; services financiers liés à la détention de coupons promotionnels de fidélité; services de paiement par coupons promotionnels de fidélité; émission et gestion financière de moyens de paiement notamment de bons d'achats; promotion des ventes pour des tiers par l’émission de cartes de fidélité ou de cartes de paiement permettant de cumuler des points d'achats et de bénéficier de bons d'achats, d'offres promotionnelles et de cadeaux ;

Informations en matière de construction et de réparation; installation, entretien et réparation d’appareils pour le conditionnement de l’air, les appareils de bureau, les ordinateurs, les installations de chauffage, les chaudières, les appareils de réfrigération, les appareils électroménagers, les téléphones, les appareils électroniques de surveillance et les caméras de vidéosurveillance; installation et réparation d'entrepôts; services d'installation à domicile et de réparation dans les domaines audiovisuels (télévision, chaîne, lecteur DVD), photographiques, télématiques, de l'informatique, de la bureautique, de la téléphonie, de l'électroménager, de matériel multimédia; services de conseils techniques en matière d'installation, d'entretien et de réparation d'appareils électroménagers, d'appareils ménagers électriques, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images, d'appareils électroniques de loisirs, d'équipement informatique, d'appareils électroniques de surveillance et de caméras de vidéosurveillance; installation, entretien et réparation de mobilier; installation et réparation de dispositifs d’alarme en cas d’incendie ou de vol ; Installation d'équipements de cuisine; services d'installation d'appareils de cuisine ; services d'installation de placards de cuisine; entretien, révision et réparation d'appareils ménagers et de cuisine ;

Télécommunications; informations en matières de télécommunications; consultation technique dans le domaine des télécommunications ; services d’affichage électronique (télécommunications) ; communications et services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile; communications par terminaux d’ordinateurs; communications par réseau de fibres optiques ; services de télécommunication mobile accessibles par un système de cartes prépayées ; services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo; location d’appareils de télécommunication, d’appareils pour la transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de modems ; messagerie électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d’informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « World Wide Web » ; fourniture d’accès à des réseaux de télécommunication, à un réseau informatique mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait; fourniture d’accès à des forums de discussion sur l’Internet ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web MP3 sur Internet ; fourniture d'accès à des services de téléchargement et de visionnage de films ; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de logiciels, de sonneries, d’images, d’images animées, de films, de fichiers musicaux ; services de transmission de photographies, d'images, d’images animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone; services de transmission de photographies, d'images, d’images animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil; services de transmission de musique, d'images, d’images animées, de sons, de données, de jeux, de sonneries par téléchargement ; diffusion de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs; diffusion de programmes audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services d’assistance (information, renseignement) téléphonique dans le domaine des télécommunications; services d'informations en ligne concernant les télécommunications; services de fourniture de groupes et de forum de discussion en ligne ; fourniture de canaux de télécommunications destinés aux services de télé-achat ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques, à des réseaux sans fil, des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet); fourniture d’accès à des bases de données ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès; services de communication téléphonique fournis pour des lignes d'assistance et centres d'appels ; mise à disposition de connexions par voie de télécommunication pour des lignes d'assistance et centres d'appels téléphoniques ;

Transport de marchandises; entreposage de marchandises; emmagasinage, emballage et conditionnement de produits; distribution (livraison) de produits; affrètement ; informations en matière de transport; informations en matière de trafic ; remorquage ; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage); location d'entrepôts, de véhicules, d'automobiles, de bateaux, de galeries pour véhicules, de garages, de conteneurs d’entreposage, de places de stationnement, de réfrigérateurs; déménagement de mobilier ;

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.