Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPA
SPA BRUSHES LIMITED

Numéro de dépôt :
1067222
Date de dépôt :
15/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SPA

Déposée le 15 septembre 1978 par SPA BRUSHES LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SPA BRUSHES LIMITED domicilié(e) (société britannique), Sanitas House, Stockwell Green, LONDRES (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PORTE. - France.

La marque SPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1067222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SPA est expirée depuis le 15 septembre 1988.


SPA BRUSHES LIMITED - (société britannique), Sanitas House, Stockwell Green, LONDRES (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


Cabinet PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-015

Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage, paille de fer, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.