Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPA
SPA BRUSHES LIMITED (société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
1488828
Date de dépôt :
15/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/1998

Présentation de la marque SPA

Déposée le 15 septembre 1988 par SPA BRUSHES LIMITED (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SPA BRUSHES LIMITED (société de droit britannique) domicilié(e) North Circular Road, Chingford, LONDRES E. (Grande Bretagne). - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque SPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1488828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPA est expirée depuis le 15 septembre 1998.


SPA BRUSHES LIMITED (société de droit britannique) - North Circular Road, Chingford, LONDRES E. (Grande Bretagne). - Royaume-Uni


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09

Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage, paille de fer, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.