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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) spa auto
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SPAauto RAPIDITÉ – CONFORT – EXCELLENCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPAauto RAPIDITÉ – CONFORT – EXCELLENCE
spa auto, sas

Numéro de dépôt :
4230025
Date de dépôt :
30/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/11/2025
SPAauto RAPIDITÉ – CONFORT – EXCELLENCE de spa auto

Présentation de la marque SPAauto RAPIDITÉ – CONFORT – EXCELLENCE

Déposée le 30 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) spa auto auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SPAauto RAPIDITÉ – CONFORT – EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) spa auto domicilié(e) Zac Lafayette, 27 rue Clément Marot - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 811 426 824 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fidal, M. Hournon Nicolas domicilié(e) Parc artémis, 17 c Rue Alain Savary, Bp 1601 - 25010 - BESANCON Cedex - France.

La marque SPAauto RAPIDITÉ – CONFORT – EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230025.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPAauto RAPIDITÉ – CONFORT – EXCELLENCE arrivera à expiration en date du 30 novembre 2025.

spa auto a également déposé les autres marques suivantes : SPA PROTECT , JURAWASH , SPA AUTO RAPIDITE-CONFORT-EXCELLENCE , spa protect


spa auto, sas - Zac Lafayette, 27 rue Clément Marot - 25000 - BESANCON - France - SIREN 811426824


Fidal, M. Hournon Nicolas - Parc artémis, 17 c Rue Alain Savary, Bp 1601 - 25010 - BESANCON Cedex - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Inscription le 4 octobre 2016 - Rejet partiel n°686095 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-04

Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; Lingette ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; audits d'entreprises (analyses commerciales).