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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) spa auto
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spa protect
Marque enregistrée - Marque en vigueur

spa protect
spa auto, sas

Numéro de dépôt :
4230028
Date de dépôt :
30/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/11/2025
spa protect de spa auto

Présentation de la marque spa protect

Déposée le 30 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) spa auto auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « spa protect » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) spa auto domicilié(e) ZAC la fayette, 27 rue Clément Marot - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 811 426 824 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fidal, M. Hournon Nicolas domicilié(e) Parc Artémis Batiment A, 17 c rue alain Savary, BP 1601 - 25010 - BESANCON - France.

La marque spa protect a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque spa protect arrivera à expiration en date du 30 novembre 2025.

spa auto a également déposé les autres marques suivantes : SPA PROTECT , SPAauto RAPIDITÉ – CONFORT – EXCELLENCE , JURAWASH , SPA AUTO RAPIDITE-CONFORT-EXCELLENCE


spa auto, sas - ZAC la fayette, 27 rue Clément Marot - 25000 - BESANCON - France - SIREN 811426824


Fidal, M. Hournon Nicolas - Parc Artémis Batiment A, 17 c rue alain Savary, BP 1601 - 25010 - BESANCON - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Inscription le 11 octobre 2016 - Rejet partiel n°686976 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-11

Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.