Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPA AUTO RAPIDITE-CONFORT-EXCELLENCE
SPA AUTO, SAS

Numéro de dépôt :
4302877
Date de dépôt :
28/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/09/2026
SPA AUTO RAPIDITE-CONFORT-EXCELLENCE de SPA AUTO

Présentation de la marque SPA AUTO RAPIDITE-CONFORT-EXCELLENCE

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPA AUTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPA AUTO RAPIDITE-CONFORT-EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPA AUTO domicilié(e) 27 rue Clément Marot - 25000 - Besançon - France et immatriculée sous le numéro RCS 811 426 824 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme. Morgan BAGLIN domicilié(e) Parc Artémis - Bâtiment A, 17 RUE alain savary, BP 1601 - 25010 - BESANCON - France.

La marque SPA AUTO RAPIDITE-CONFORT-EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302877.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPA AUTO RAPIDITE-CONFORT-EXCELLENCE arrivera à expiration en date du 28 septembre 2026.

SPA AUTO a également déposé les autres marques suivantes : SPA PROTECT , SPAauto RAPIDITÉ – CONFORT – EXCELLENCE , JURAWASH , spa protect


SPA AUTO, SAS - 27 rue Clément Marot - 25000 - Besançon - France - SIREN 811426824


FIDAL, Mme. Morgan BAGLIN - Parc Artémis - Bâtiment A, 17 RUE alain savary, BP 1601 - 25010 - BESANCON - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

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