Déposée le 27 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SP3H
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « HCP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-38 du 20 septembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SP3H domicilié(e) Bâtiment Laënnec Domaine du Petit Arbois - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 597 241 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque HCP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028333.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SP3H, Société par Actions Simplifiée - Bâtiment Laënnec Domaine du Petit Arbois - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France - SIREN 483597241
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38
Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection). Appareils pour analyses scientifiques non à usage médical, microanalyseurs. Sondes à usage scientifique.
Sondes à carburant, sondes à moteurs. Moteurs pour véhicules terrestres.
Services de raffinage, production d'énergie. Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).
Expertises (travaux d'ingénieur) dans le domaine environnemental, contrôle de la réduction d'émission de CO2, études techniques. Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques.
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