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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) sp2l
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semelles astro-confort
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

semelles astro-confort
sp2l, sarl

Numéro de dépôt :
4043414
Date de dépôt :
29/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
semelles astro-confort de sp2l

Présentation de la marque semelles astro-confort

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) sp2l auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « semelles astro-confort »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) sp2l domicilié(e) 4 Avenue Pierre Semard - 84000 - Avignon - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 289 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BBLM, Mme. myriam Angelier domicilié(e) 3 place Felix Baret - 13006 - Marseille - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 25

sp2l a également déposé les autres marques suivantes : SP Nimal , OCEANPAISIL , OCEAN ARTIPAISIL , VESSIE CONTROL , VESSIE REGUL , IRIDONOV , GENURI , SOMNIFEN , INCONTINAT , PHYTO PROSTA 5 PLUS


sp2l, sarl - 4 Avenue Pierre Semard - 84000 - Avignon - France - SIREN 508289626


SCP BBLM, Mme. myriam Angelier - 3 place Felix Baret - 13006 - Marseille - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Inscription le 13 octobre 2014 - Rejet total n°633085 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13

Semelles à usage médical ;

Semelles orthopédiques, semelles à mémoire de forme ;

Semelles.