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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) sp2l
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PHYTO TRANSIT FACILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYTO TRANSIT FACILE
sp2l, sarl

Numéro de dépôt :
3962469
Date de dépôt :
20/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2022
PHYTO TRANSIT FACILE de sp2l

Présentation de la marque PHYTO TRANSIT FACILE

Déposée le 20 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) sp2l auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYTO TRANSIT FACILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) sp2l domicilié(e) 4 Avenue Pierre Semard - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 289 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Angelier myriam domicilié(e) 3 place Felix Baret - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque PHYTO TRANSIT FACILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTO TRANSIT FACILE est expirée depuis le 20 novembre 2022.

sp2l a également déposé les autres marques suivantes : SP Nimal , OCEANPAISIL , OCEAN ARTIPAISIL , VESSIE CONTROL , VESSIE REGUL , IRIDONOV , GENURI , SOMNIFEN , INCONTINAT , PHYTO PROSTA 5 PLUS


sp2l, sarl - 4 Avenue Pierre Semard - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 508289626


Mme Angelier myriam - 3 place Felix Baret - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Produits cosmétiques.