Marque enregistrée - Marque en vigueur

OSTEONOV
SP2L

Numéro de dépôt :
4546031
Date de dépôt :
24/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2029
OSTEONOV de SP2L

Présentation de la marque OSTEONOV

Déposée par voie électronique le 24 avril 2019 par SP2L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSTEONOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-20 du 17 mai 2019.

Le déposant est SP2L domicilié(e) 315 RUE MARCEL DEMONQUE - 84140 - AVIGNON MONTFAVET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SP2L, Monsieur Frédéric TORT domicilié(e) 315 RUE MARCEL DEMONQUE - 84918 - AVIGNON CEDEX 9 - France.

La marque OSTEONOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4546031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSTEONOV arrivera à expiration en date du 24 avril 2029.

SP2L a également déposé les autres marques suivantes : ARTHROSCIENCES , NAT CONFORT , VIRIPROSTA , HYALUROFEN , PROBIONAT , FLEXINAT , IMUNAT , SAISITEL , ID NAT , ARTHROREGUL


SP2L - 315 RUE MARCEL DEMONQUE - 84140 - AVIGNON MONTFAVET - France


SP2L, Monsieur Frédéric TORT - 315 RUE MARCEL DEMONQUE - 84918 - AVIGNON CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Cosmétiques ;

Aliments diététiques à usage médical ; compléments alimentaires ; compléments alimentaires à usage médical ;

Compléments alimentaires à base de plantes.