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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SP2L
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OSTEONAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSTEONAT
SP2L, SARL

Numéro de dépôt :
4020829
Date de dépôt :
15/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/07/2023
OSTEONAT de SP2L

Présentation de la marque OSTEONAT

Déposée le 15 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SP2L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « OSTEONAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SP2L domicilié(e) LES MARCHES DU PALAIS, 4 AVENUE PIERRE SEMARD - 84000 - AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SP2L, M. LECOMTE Samuel domicilié(e) LES MARCHES DU PALAIS, 4 AVENUE PIERRE SEMARD - 84000 - AVIGNON - France.

La marque OSTEONAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSTEONAT est expirée depuis le 15 juillet 2023.

SP2L a également déposé les autres marques suivantes : SP Nimal , OCEANPAISIL , OCEAN ARTIPAISIL , VESSIE CONTROL , VESSIE REGUL , IRIDONOV , GENURI , SOMNIFEN , INCONTINAT , PHYTO PROSTA 5 PLUS


SP2L, SARL - LES MARCHES DU PALAIS, 4 AVENUE PIERRE SEMARD - 84000 - AVIGNON - France


SP2L, M. LECOMTE Samuel - LES MARCHES DU PALAIS, 4 AVENUE PIERRE SEMARD - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Inscription le 5 mai 2020 - Changement d'adresse n°786470 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-05-05

Produits cosmétiques ;

Compléments alimentaires à usage médical ; compléments alimentaires à base de plantes.