Marque enregistrée - Marque en vigueur

OMEGANAT
SP2L, SARL

Numéro de dépôt :
4292780
Date de dépôt :
10/08/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/08/2026
OMEGANAT de SP2L

Présentation de la marque OMEGANAT

Déposée le 10 août 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SP2L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « OMEGANAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-35 du 2 septembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SP2L domicilié(e) LES MARCHES DU PALAIS, 4 AVENUE PIERRE SEMARD - 84000 - AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SP2L domicilié(e) LES MARCHES DU PALAIS, 4 AVENUE PIERRE SEMARD - 84000 - AVIGNON - France.

La marque OMEGANAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OMEGANAT arrivera à expiration en date du 10 août 2026.

SP2L a également déposé les autres marques suivantes : SP Nimal , OCEANPAISIL , OCEAN ARTIPAISIL , VESSIE CONTROL , VESSIE REGUL , IRIDONOV , GENURI , SOMNIFEN , INCONTINAT , PHYTO PROSTA 5 PLUS


SP2L, SARL - LES MARCHES DU PALAIS, 4 AVENUE PIERRE SEMARD - 84000 - AVIGNON - France


SP2L - LES MARCHES DU PALAIS, 4 AVENUE PIERRE SEMARD - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Inscription le 23 décembre 2016 - Retrait partiel n°691512 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-23

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Inscription le 5 juillet 2017 - Rejet partiel n°703349 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-05

Compléments alimentaires à usage médical ; compléments alimentaires à base de plantes.