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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) sp2l
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OCEAPAISIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCEAPAISIL
sp2l, sarl

Numéro de dépôt :
3904525
Date de dépôt :
13/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2022
OCEAPAISIL de sp2l

Présentation de la marque OCEAPAISIL

Déposée le 13 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) sp2l auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCEAPAISIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) sp2l domicilié(e) 4 Avenue Pierre Semard - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 289 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Angelier myriam domicilié(e) 3 place Felix Baret - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque OCEAPAISIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEAPAISIL est expirée depuis le 13 mars 2022.

sp2l a également déposé les autres marques suivantes : SP Nimal , OCEANPAISIL , OCEAN ARTIPAISIL , VESSIE CONTROL , VESSIE REGUL , IRIDONOV , GENURI , SOMNIFEN , INCONTINAT , PHYTO PROSTA 5 PLUS


sp2l, sarl - 4 Avenue Pierre Semard - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 508289626


Mme Angelier myriam - 3 place Felix Baret - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Inscription le 19 novembre 2012 - Rejet partiel n°588899 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-19

Compléments alimentaires à base de plantes.