Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCEAN ARTIPAISIL
sp2l, sarl

Numéro de dépôt :
4017528
Date de dépôt :
04/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2023
OCEAN ARTIPAISIL de sp2l

Présentation de la marque OCEAN ARTIPAISIL

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) sp2l auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OCEAN ARTIPAISIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) sp2l domicilié(e) 4 Avenue Pierre Semard - 84000 - Avignon - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 289 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. myriam Angelier domicilié(e) 3 place Felix Baret - 13006 - Marseille - France.

La marque OCEAN ARTIPAISIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEAN ARTIPAISIL est expirée depuis le 4 juillet 2023.

sp2l a également déposé les autres marques suivantes : SP Nimal , OCEANPAISIL , VESSIE CONTROL , VESSIE REGUL , IRIDONOV , GENURI , SOMNIFEN , INCONTINAT , PHYTO PROSTA 5 PLUS , OCEAN OMEGA 3


sp2l, sarl - 4 Avenue Pierre Semard - 84000 - Avignon - France - SIREN 508289626


Mme. myriam Angelier - 3 place Felix Baret - 13006 - Marseille - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Produits cosmétiques ;

Compléments alimentaires à usage médical ; compléments alimentaires à base de plantes.