Déposée le 19 mai 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SP2L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NATUROTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-26 du 26 juin 2009.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SP2L domicilié(e) 315 RUE MARCEL DEMONQUE - 84140 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 289 626 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SP2L, M. TORT Frédéric domicilié(e) 315 RUE MARCEL DEMONQUE, CS 30153 - 84918 - AVIGNON CEDEX 9 - France.
La marque NATUROTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3651497.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SP2L, SARL - 315 RUE MARCEL DEMONQUE - 84140 - AVIGNON - France - SIREN 508289626
SP2L, M. TORT Frédéric - 315 RUE MARCEL DEMONQUE, CS 30153 - 84918 - AVIGNON CEDEX 9 - France
Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26
Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Renouvellement sans limitation le 1 avril 2019 n°2711469 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-04-01
Compléments alimentaires à usage médical ;
Lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Fauteuils à usage médical ou dentaire draps chirurgicaux bassins hygiéniques ou à usage médical mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Service de vente en ligne et par correspondance pour le compte de tiers de compléments alimentaires à usage non médical, lunettes (optiques), articles de lunetterie, étuis à lunettes, appareils et accessoires auditifs, appareils pour le diagnostic à usage non médical, meubles d'intérieur, meubles pour l'hospitalisation à domicile, vêtements d'intérieur, vêtements pour l'hospitalisation à domicile et linge pour l'hospitalisation à domicile.
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