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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) sp2l
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M10
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M10
sp2l, sarl

Numéro de dépôt :
4017555
Date de dépôt :
04/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/07/2023
M10 de sp2l

Présentation de la marque M10

Déposée le 4 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) sp2l auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « M10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) sp2l domicilié(e) 4 Avenue Pierre Semard - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 289 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Angelier myriam domicilié(e) 3 place Felix Baret - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque M10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M10 est expirée depuis le 4 juillet 2023.

sp2l a également déposé les autres marques suivantes : SP Nimal , OCEANPAISIL , OCEAN ARTIPAISIL , VESSIE CONTROL , VESSIE REGUL , IRIDONOV , GENURI , SOMNIFEN , INCONTINAT , PHYTO PROSTA 5 PLUS


sp2l, sarl - 4 Avenue Pierre Semard - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 508289626


Mme Angelier myriam - 3 place Felix Baret - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Inscription le 14 octobre 2013 - Retrait partiel n°610893 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-14

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Bandages et genouillères orthopédiques.