Déposée le 21 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SP2L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « les merveilles du chef » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-15 du 15 avril 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SP2L domicilié(e) 4 Avenue Pierre Semard - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 289 626 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Myriam ANGELIER domicilié(e) 3 Place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France.
La marque les merveilles du chef a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816031.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SP2L, SARL - 4 Avenue Pierre Semard - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 508289626
Myriam ANGELIER - 3 Place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Inscription le 14 juin 2012 - Rejet partiel n°577644 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-14
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Fruits et légumes congelés, gelées, confitures, compotes ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Publicité, promotion des ventes, distribution de matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés ; gestion administrative d'achats ; de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet, services rendus dans le cadre ; du commerce de détail effectués par correspondance et cybermarchés de produits pour la cuisine et l'alimentation, à savoir ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, instruments de nettoyage actionnés manuellement, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), porcelaine, faïence, bouteilles, objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelles, verres (récipients), vaisselle, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries ; chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool.
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