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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SP2L
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INSUNAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSUNAT
SP2L, sarl

Numéro de dépôt :
3854540
Date de dépôt :
25/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2021
INSUNAT de SP2L

Présentation de la marque INSUNAT

Déposée le 25 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SP2L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSUNAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SP2L domicilié(e) 4, Avenue Pierre Semard - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 289 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Angelier Myriam domicilié(e) 3 place félix baret - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque INSUNAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSUNAT est expirée depuis le 25 août 2021.

SP2L a également déposé les autres marques suivantes : SP Nimal , OCEANPAISIL , OCEAN ARTIPAISIL , VESSIE CONTROL , VESSIE REGUL , IRIDONOV , GENURI , SOMNIFEN , INCONTINAT , PHYTO PROSTA 5 PLUS


SP2L, sarl - 4, Avenue Pierre Semard - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 508289626


Angelier Myriam - 3 place félix baret - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Inscription le 27 février 2012 - Retrait partiel n°570295 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-27

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Produits cosmétiques ;

Compléments alimentaires à usage médical ;

Compléments alimentaires à base de plantes, en vue de réguler le taux de l'insuline dans le sang.