Déposée le 23 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SP2L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ID Canin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-02 du 14 janvier 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SP2L domicilié(e) 4 Avenue Pierre Semard - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 289 626 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Myriam ANGELIER domicilié(e) 3 Place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France.
La marque ID Canin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792930.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SP2L, SARL - 4 Avenue Pierre Semard - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 508289626
Myriam ANGELIER - 3 Place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Produits vétérinaires ; produits d'hygiène à usage vétérinaire ; colliers antiparasites pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux à usage médical ;
Articles de sellerie ; harnachements ; muselières ; colliers pour animaux ; laisses et harnais pour animaux ;
Animaux vivants ; aliments, nourriture et boissons pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux (non à usage médical) ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; produits pour litières ;
Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, mise à jour de matériels publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, fourniture de renseignements en matière d'affaires commerciales, organisation d'expositions et de foires à des fins commerciales et publicitaires, gestion de fichiers par ordinateur, systématisation de données dans des banques de données informatiques, assemblage de données dans des banques de données informatiques, publicité télévisée, études de marché, conseils en organisation des affaires commerciales, fourniture de renseignements en matière d'affaires commerciales, publications de textes publicitaires, exploitation d'une agence d'import-export, marketing [études des ventes], sondages d'opinion, organisation de foires à des fins commerciales ou publicitaires, recherche d'informations dans des fichiers informatiques [pour le compte de tiers], relations publiques, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité radiophonique, promotion des ventes pour le compte de tiers, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publicité par voie postale, diffusion d'échantillons publicitaires, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services d'une agence de publicité, assemblage de données dans des banques de données informatiques, vente au détail et en gros de produits vétérinaires ; produits d'hygiène à usage vétérinaire ; colliers antiparasites pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux à usage médical ; de sellerie ; harnachements ; muselières ; colliers ; laisses et harnais pour animaux ; d'animaux vivants ; aliments, nourriture et boissons pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux (non à usage médical) ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; bacs à litières ; produits pour litières ; également par téléachat, via l'Internet ainsi qu'en vente par correspondance.
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