Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERVOCONFORT
SP2L, SARL

Numéro de dépôt :
4050278
Date de dépôt :
22/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/11/2023
CERVOCONFORT de SP2L

Présentation de la marque CERVOCONFORT

Déposée le 22 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SP2L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CERVOCONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SP2L domicilié(e) Les Marches du Palais, 4 avenue Pierre Sémard - 84000 - AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SP2L domicilié(e) Les Marches du Palais, 4 avenue Pierre Sémard - 84000 - AVIGNON - France.

La marque CERVOCONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERVOCONFORT est expirée depuis le 22 novembre 2023.

SP2L a également déposé les autres marques suivantes : SP Nimal , OCEANPAISIL , OCEAN ARTIPAISIL , VESSIE CONTROL , VESSIE REGUL , IRIDONOV , GENURI , SOMNIFEN , INCONTINAT , PHYTO PROSTA 5 PLUS


SP2L, SARL - Les Marches du Palais, 4 avenue Pierre Sémard - 84000 - AVIGNON - France


SP2L - Les Marches du Palais, 4 avenue Pierre Sémard - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Produits cosmétiques ;

Compléments alimentaires à usage médical ; compléments alimentaires à base de plantes.