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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SP2L
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ARTHROSCIENCES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARTHROSCIENCES
SP2L, SARL

Numéro de dépôt :
3631548
Date de dépôt :
23/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2029
ARTHROSCIENCES de SP2L

Présentation de la marque ARTHROSCIENCES

Déposée par voie électronique le 23 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SP2L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTHROSCIENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-14 du 3 avril 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SP2L domicilié(e) 315 RUE MARCEL DEMONQUE - 84140 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 289 626 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SP2L, M. TORT Frédéric domicilié(e) 315 RUE MARCEL DEMONQUE, CS 30153 - 84918 - AVIGNON CEDEX 9 - France.

La marque ARTHROSCIENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3631548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTHROSCIENCES arrivera à expiration en date du 23 février 2029.

SP2L a également déposé les autres marques suivantes : SP Nimal , OCEANPAISIL , OCEAN ARTIPAISIL , VESSIE CONTROL , VESSIE REGUL , IRIDONOV , GENURI , SOMNIFEN , INCONTINAT , PHYTO PROSTA 5 PLUS


SP2L, SARL - 315 RUE MARCEL DEMONQUE - 84140 - AVIGNON - France - SIREN 508289626


SP2L, M. TORT Frédéric - 315 RUE MARCEL DEMONQUE, CS 30153 - 84918 - AVIGNON CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2019 n°2704814 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-01-29

Produits cosmétiques ;

Substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires à usage médical ;

Compléments alimentaires à base de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande.