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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SP2L
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ARTHROFONCTION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARTHROFONCTION
SP2L, SARL

Numéro de dépôt :
3634520
Date de dépôt :
06/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2029
ARTHROFONCTION de SP2L

Présentation de la marque ARTHROFONCTION

Déposée le 6 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SP2L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTHROFONCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-15 du 10 avril 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SP2L domicilié(e) 315 RUE MARCEL DEMONQUE - 84140 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 289 626 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SP2L, M. TORT Frédéric domicilié(e) 315 RUE MARCEL DEMONQUE, CS 30153 - 84918 - AVIGNON CEDEX 9 - France.

La marque ARTHROFONCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3634520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTHROFONCTION arrivera à expiration en date du 6 mars 2029.

SP2L a également déposé les autres marques suivantes : SP Nimal , OCEANPAISIL , OCEAN ARTIPAISIL , VESSIE CONTROL , VESSIE REGUL , IRIDONOV , GENURI , SOMNIFEN , INCONTINAT , PHYTO PROSTA 5 PLUS


SP2L, SARL - 315 RUE MARCEL DEMONQUE - 84140 - AVIGNON - France - SIREN 508289626


SP2L, M. TORT Frédéric - 315 RUE MARCEL DEMONQUE, CS 30153 - 84918 - AVIGNON CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Renouvellement sans limitation le 12 février 2019 n°2706185 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-02-12

Produits cosmétiques ;

Compléments alimentaires à usage médical ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande.