Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTISIUM
sp2l, sarl

Numéro de dépôt :
4005217
Date de dépôt :
16/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2023
ACTISIUM de sp2l

Présentation de la marque ACTISIUM

Déposée par voie électronique le 16 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) sp2l auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACTISIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) sp2l domicilié(e) 4 Avenue Pierre Semard - 84000 - Avignon - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 289 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. myriam Angelier domicilié(e) 3 place Felix Baret - 13006 - Marseille - France.

La marque ACTISIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTISIUM est expirée depuis le 16 mai 2023.

sp2l a également déposé les autres marques suivantes : SP Nimal , OCEANPAISIL , OCEAN ARTIPAISIL , VESSIE CONTROL , VESSIE REGUL , IRIDONOV , GENURI , SOMNIFEN , INCONTINAT , PHYTO PROSTA 5 PLUS


sp2l, sarl - 4 Avenue Pierre Semard - 84000 - Avignon - France - SIREN 508289626


Mme. myriam Angelier - 3 place Felix Baret - 13006 - Marseille - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Produits cosmétiques ;

Compléments alimentaires à usage médical ; compléments alimentaires à base de plantes.