Déposée le 4 mars 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SP2L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 100% CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-14 du 9 avril 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SP2L domicilié(e) 315 RUE MARCEL DEMONQUE - 84140 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 289 626 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SP2L, SARL, M. Tort Frédéric domicilié(e) 315 RUE MARCEL DEMONQUE, CS 30153 - 84918 - AVIGNON CEDEX 9 - France.
La marque 100% CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3718563.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Tensiomètres, trousse de secours, bandage de maintien, bandage magnétique, ceinture de maintien, ceinture magnétique, appareil de massage, appareil de thalassothérapie des pieds, repose-jambe, protège-oignon, protège-doigt, alaise de lit, coussinet dentaire, vibromasseur, boules de geisha, thermomètre, anneau pénien, matelas à air à usage médical, matelas pour l'accouchement ;
Stylo électrique anti-douleur, appareil anti-douleur, bouillotte, bassinoires, chauffe-lits, coussins et couvertures chauffés électriquement non à usage médical ; bouilloire électrique, siège de baignoire fixe, planche de baignoire, tabouret pliant ;
Siège de voiture rotatif / pivotant, matériel accessoire pour voiture ;
Colliers et brasselets fantaisie magnétiques et non magnétiques ;
Produits de l'imprimerie ;
Résine artificielle colle pour dentier, résine synthétique colle pour dentier. Poignées de bain en plasique chromé.
Cannes, parapluies, parasols, malles, valises ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres, oreillers, sur-matelas, matelas à air non à usage médical, sur-matelas ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes, éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel de nettoyage ;