Déposée le 22 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SP TECALEMIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RCMH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-32 du 6 août 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SP TECALEMIT domicilié(e) PA DE KERMARIA - 29120 - PONT L'ABBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 119 247 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SP TECALEMIT, M. Erwan Nedelec domicilié(e) PA DE KERMARIA - 29120 - PONT L'ABBE - France.
La marque RCMH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299989.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SP TECALEMIT, SARL - PA DE KERMARIA - 29120 - PONT L'ABBE - France - SIREN 449119247
SP TECALEMIT, M. Erwan Nedelec - PA DE KERMARIA - 29120 - PONT L'ABBE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-49
Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2014 n°2560513 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-06-10
Métaux communs et leurs alliages : câbles, fils, embouts métalliques, raccords métalliques. Caoutchouc, produits en matières plastiques mi-ouvrés, tuyaux flexibles non métalliques, tube flexible en polyfluorure de vinylène.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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