Déposée le 24 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SP TECALEMIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MALUFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-37 du 12 septembre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SP TECALEMIT domicilié(e) P.A. DE KERMARIA - 29120 - PONT L'ABBÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 119 247 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SP TECALEMIT domicilié(e) P.A. DE KERMARIA - 29120 - PONT L'ABBÉ - France.
La marque MALUFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239824.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SP TECALEMIT, SARL - P.A. DE KERMARIA - 29120 - PONT L'ABBÉ - France - SIREN 449119247
SP TECALEMIT - P.A. DE KERMARIA - 29120 - PONT L'ABBÉ - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-13
Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2013 n°2532614 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-06-13
Métaux communs et leurs alliages : câbles, fils, embouts métalliques, quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, tuyaux métalliques recouverts sur ses deux faces d'un film en polyéthylène et gainé de polyéthylène, échafaudages métalliques, objets d'art en métaux communs, raccords métalliques. Caoutchouc, produits en matières plastiques mi-ouvrées, tuyaux flexibles non métalliques. Tube pneumatique en polyéthylène avec âmemétallique en particulier Aluminium.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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