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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SP-PS VV
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A. SOUTIRAN PELLETIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A. SOUTIRAN PELLETIER
SARL SP-PS VV

Numéro de dépôt :
1670490
Date de dépôt :
31/05/1991
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
31/05/2001
A. SOUTIRAN PELLETIER de SP-PS VV

Présentation de la marque A. SOUTIRAN PELLETIER

Déposée le 31 mai 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SP-PS VV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « A. SOUTIRAN PELLETIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SP-PS VV domicilié(e) 3 RUE DE CRILLY, 51150 AMBONNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle SOUTIRAN Valérie - France.

La marque A. SOUTIRAN PELLETIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A. SOUTIRAN PELLETIER est expirée depuis le 31 mai 2001.


SARL SP-PS VV - 3 RUE DE CRILLY, 51150 AMBONNAY - France


Melle SOUTIRAN Valérie - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

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