Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELIT'S CHAMPAGNE
SARL SP PS VV SOUTIRAN-PELLETIER PRESTATAIRES DE SERVICES VITI-VINICOLES

Numéro de dépôt :
92406622
Date de dépôt :
14/02/1992
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
14/02/2002

Présentation de la marque ELIT'S CHAMPAGNE

Déposée le 14 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SP PS VV SOUTIRAN-PELLETIER PRESTATAIRES DE SERVICES VITI-VINICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « ELIT'S CHAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SP PS VV SOUTIRAN-PELLETIER PRESTATAIRES DE SERVICES VITI-VINICOLES domicilié(e) 3 rue de Crilly, 51150 AMBONNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle SOUTIRAN Valérie - France.

La marque ELIT'S CHAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELIT'S CHAMPAGNE est expirée depuis le 14 février 2002.

SP PS VV SOUTIRAN-PELLETIER PRESTATAIRES DE SERVICES VITI-VINICOLES a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE CUVEE VICTORINE


SARL SP PS VV SOUTIRAN-PELLETIER PRESTATAIRES DE SERVICES VITI-VINICOLES - 3 rue de Crilly, 51150 AMBONNAY - France


Melle SOUTIRAN Valérie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Vin de provenance Française à savoir Champagne