STOP CHIENS & CHATS
Présentation de la marque STOP CHIENS & CHATS
Déposée le 13 juillet 1988 par la société SP METAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STOP CHIENS & CHATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque STOP CHIENS & CHATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1477408.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STOP CHIENS & CHATS est expirée depuis le 13 juillet 2008.
SP METAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-53
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 1998 n°2105437 - Publication au BOPI 1998-01-19
Inscription le 5 mai 2006 - Changement de dénomination n°437706 - Publication au BOPI 2006-05-05
Inscription le 2 février 1999 - Changement d'adresse n°271504 - Publication au BOPI 1999-02-02
Inscription le 18 juillet 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54740 - Publication au BOPI 1991-07-18
Inscription le 18 juillet 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54739 - Publication au BOPI 1991-07-18