Déposée le 20 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SP METAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SP METAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-43 du 28 octobre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SP METAL domicilié(e) 3, rue Scheffer,75116 PARIS (dossier no 2268137) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 591 249 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PEUSCET domicilié(e) 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2268137) - 75116 - France.
La marque SP METAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536640.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SP METAL Société Anonyme - 3, rue Scheffer,75116 PARIS (dossier no 2268137) - 75116 - France - SIREN 306591249
Cabinet PEUSCET - 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2268137) - 75116 - France
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2004 n°2268137 - Publication au BOPI 2004-06-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-47
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08
Inscription le 2 février 1999 - Changement d'adresse n°271504 - Publication au BOPI 1999-02-02
Inscription le 21 octobre 2004 - Changement d'adresse n°401557 - Publication au BOPI 2004-10-21
Inscription le 5 mai 2006 - Changement de dénomination n°437706 - Publication au BOPI 2006-05-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34
Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43
Papier d'emballage en feuilles et en rouleaux, papier sulfurisé; sacs en papier et en matières plastiques, sacs-poubelle en matières plastiques, sacs à gravats en matières plastiques, doublures en matières plastiques pour poubelles, sacs à glaçons en matières plastiques; emballages en papier et en carton.Films en matières plastiques, films étirables en matières plastiques, sacs en caoutchouc pour l'emballage.Récipients et barquettes d'emballage en matières plastiques.Plats, assiettes, barquettes, moules et récipients pour la cuisine non en métaux précieux, en matières plastiques semi-rigides et en aluminium, récipients pour le ménage, récipients pour le ménage en matières plastiques semi-rigides et en aluminium.Sacs d'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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