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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SP METAL
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SP METAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SP METAL
SP METAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92418883
Date de dépôt :
14/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2012

Présentation de la marque SP METAL

Déposée le 14 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) SP METAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SP METAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SP METAL domicilié(e) 3, rue Scheffer,75016 PARIS (dossier no 2212256) - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 591 249 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PEUSCET domicilié(e) 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2212256) - 75116 - France.

La marque SP METAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 20 21 22

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SP METAL est expirée depuis le 14 mai 2012.

SP METAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BARQUETTES ALU , ALFAPAC , ALFAPAC UN GESTE ET JE T'EMBALLE , ALFAPAC , TICOOL , TICOOL , SAC DE NEU , ALFAPAC , ALU3


SP METAL Société Anonyme - 3, rue Scheffer,75016 PARIS (dossier no 2212256) - 75016 - France - SIREN 306591249


Cabinet PEUSCET - 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS (dossier no 2212256) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2001 n°2212256 - Publication au BOPI 2001-12-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Inscription le 2 février 1999 - Changement d'adresse n°271504 - Publication au BOPI 1999-02-02

Inscription le 11 mars 2002 - Changement d'adresse n°342282 - Publication au BOPI 2002-03-11

Inscription le 5 mai 2006 - Changement de dénomination n°437706 - Publication au BOPI 2006-05-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Papier d'emballage, en feuilles ou en rouleau, notamment papier sulfurisé, sacs en papier ou en matière plastique notamment sacs-poubelle, sacs à gravats, doublures pour poubelle, sacs à glaçons.Films en matière plastique notamment films étirables auto-adhérents ; sacs en caoutchouc pour l'emballage.Récipients et barquettes en matière plastique.Plats, assiettes, barquettes, moules et récipients pour le ménage ou la cuisine, en feuille semi-rigide.Sacs d'emballage en matière textile, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.