Déposée le 30 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) SP METAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOLIDE COMME UN ALFAPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-23 du 4 juin 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SP METAL domicilié(e) 3, rue Scheffer,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 591 249 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PEUSCET domicilié(e) 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque SOLIDE COMME UN ALFAPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289086.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SP METAL Société Anonyme - 3, rue Scheffer,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 306591249
Cabinet PEUSCET - 78, Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France
Inscription le 5 mai 2006 - Changement de dénomination n°437706 - Publication au BOPI 2006-05-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-40
Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23
Feuilles d'aluminium ou d'alliage d'aluminium, pour emballage ou cuisson d'aliments, avec ou sans traitement de surface, combinées ou non avec au moins une feuille en matières plastiques ; récipients métalliques d'emballage et barquettes en aluminium ou en alliage d'aluminium, rouleaux de feuilles de papier d'aluminium. Papier d'emballage, en feuille ou en rouleau, papier sulfurisé et papier pour la cuisson ; sacs en papier ou en matières plastiques, sacs poubelles, sacs à gravats, doublures de poubelles en matières plastiques, sacs à glaçons (sacs en matières plastiques destinés à contenir des glaçons), sacs pour la congélation ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; films pour contact alimentaires. Films en matières plastiques, films étirables auto adhérents. Barquettes en matières plastiques. Distributeurs de papier et de feuilles métalliques, distributeurs de sacs en papier ou en matières plastiques pour le ménage ou la cuisine, plats, assiettes, barquettes, moules et récipients pour le ménage ou la cuisine, en matières plastiques ; moules à glaçons.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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