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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SP METAL
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SAC DE NEU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAC DE NEU
SP METAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96645457
Date de dépôt :
10/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2006

Présentation de la marque SAC DE NEU

Déposée le 10 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) SP METAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAC DE NEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SP METAL domicilié(e) 9, rue Beaujon, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 591 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PEUSCET ET AUTRES - France.

La marque SAC DE NEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAC DE NEU est expirée depuis le 10 octobre 2006.

SP METAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BARQUETTES ALU , ALFAPAC , ALFAPAC UN GESTE ET JE T'EMBALLE , ALFAPAC , TICOOL , TICOOL , ALFAPAC , ALU3 , CLAIR EPIL


SP METAL (Société Anonyme) - 9, rue Beaujon, 75008 PARIS - France - SIREN 306591249


Cabinet PEUSCET ET AUTRES - France


Inscription le 2 février 1999 - Changement d'adresse n°271504 - Publication au BOPI 1999-02-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Papier d'emballage en feuilles et en rouleaux, papier sulfurisé, sacs en papier et en matières plastiques, emballages en papier et en carton; sacs poubelle en matières plastiques, sacs à gravats en matières plastiques, doublures pour poubelle en matières plastiques, sacs à glaçons en matières plastiques