Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SP METAL
/
SAC A VAGUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAC A VAGUES
SP METAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95591335
Date de dépôt :
05/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2005

Présentation de la marque SAC A VAGUES

Déposée le 5 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) SP METAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAC A VAGUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SP METAL domicilié(e) 8, rue Beaujon, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 591 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PEUSCET ET AUTRES - France.

La marque SAC A VAGUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAC A VAGUES est expirée depuis le 5 octobre 2005.

SP METAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BARQUETTES ALU , ALFAPAC , ALFAPAC UN GESTE ET JE T'EMBALLE , ALFAPAC , TICOOL , TICOOL , SAC DE NEU , ALFAPAC , ALU3


SP METAL (Société Anonyme) - 8, rue Beaujon, 75008 PARIS - France - SIREN 306591249


Cabinet PEUSCET ET AUTRES - France


Inscription le 2 février 1999 - Changement d'adresse n°271504 - Publication au BOPI 1999-02-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Sacs en matières plastiques, sacs poubelle en matière plastique, sacs à gravat en matière plastique, doublure pour poubelle en matière plastique, sacs à glacons en matière plastique