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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SP METAL
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SP METAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1455295
Date de dépôt :
02/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/09/2007
Marque figurative de SP METAL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SP METAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SP METAL domicilié(e) 9, rue Beaujon, 75008 PARIS (dossier no 2089981) - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 591 249 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PEUSCET domicilié(e) (dossier no 2089981) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1455295.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 2 septembre 2007.

SP METAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BARQUETTES ALU , ALFAPAC , ALFAPAC UN GESTE ET JE T'EMBALLE , ALFAPAC , TICOOL , TICOOL , SAC DE NEU , ALFAPAC , ALU3


SP METAL (Société Anonyme) - 9, rue Beaujon, 75008 PARIS (dossier no 2089981) - France - SIREN 306591249


Cabinet PEUSCET - (dossier no 2089981) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33

Renouvellement sans limitation le 13 mai 1997 n°2089981 - Publication au BOPI 1997-05-13

Inscription le 5 mai 2006 - Changement de dénomination n°437706 - Publication au BOPI 2006-05-05

Inscription le 2 février 1999 - Changement d'adresse n°271504 - Publication au BOPI 1999-02-02

Inscription le 18 juillet 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54740 - Publication au BOPI 1991-07-18

Inscription le 18 juillet 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54739 - Publication au BOPI 1991-07-18

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