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Marques déposées par la société SP METAL
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SP METAL

Numéro de dépôt :
1449387
Date de dépôt :
11/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/2008
Marque figurative de SP METAL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 février 1988 par la société SP METAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SP METAL domicilié(e) (Société Anonyme), 9, rue Beaujon, 75008 PARIS (dossier no 2105438) - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 591 249 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PEUSCET domicilié(e) (dossier no 2105438) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449387.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 11 février 2008.

SP METAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BARQUETTES ALU , ALFAPAC , ALFAPAC UN GESTE ET JE T'EMBALLE , ALFAPAC , TICOOL , TICOOL , SAC DE NEU , ALFAPAC , ALU3


SP METAL - (Société Anonyme), 9, rue Beaujon, 75008 PARIS (dossier no 2105438) - France - SIREN 306591249


Cabinet PEUSCET - (dossier no 2105438) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 1998 n°2105438 - Publication au BOPI 1998-01-19

Inscription le 5 mai 2006 - Changement de dénomination n°437706 - Publication au BOPI 2006-05-05

Inscription le 2 février 1999 - Changement d'adresse n°271504 - Publication au BOPI 1999-02-02

Inscription le 18 juillet 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54740 - Publication au BOPI 1991-07-18

Inscription le 18 juillet 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54739 - Publication au BOPI 1991-07-18

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