Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FILM PUISSANCE 3
SP METAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99786367
Date de dépôt :
14/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/04/2009

Présentation de la marque FILM PUISSANCE 3

Déposée le 14 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) SP METAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FILM PUISSANCE 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SP METAL domicilié(e) 3, rue Scheffer, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 591 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PEUSCET - France.

La marque FILM PUISSANCE 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FILM PUISSANCE 3 est expirée depuis le 14 avril 2009.

SP METAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BARQUETTES ALU , ALFAPAC , ALFAPAC UN GESTE ET JE T'EMBALLE , ALFAPAC , TICOOL , TICOOL , SAC DE NEU , ALFAPAC , ALU3


SP METAL (Société Anonyme) - 3, rue Scheffer, 75016 PARIS - France - SIREN 306591249


CABINET PEUSCET - France


Inscription le 5 mai 2006 - Changement de dénomination n°437706 - Publication au BOPI 2006-05-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Films en matières plastiques, notamment films étirables auto-adhérents et films pour contact alimentaire.