Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COULI TRI
SP METAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98729271
Date de dépôt :
22/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/04/2008

Présentation de la marque COULI TRI

Déposée le 22 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) SP METAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « COULI TRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SP METAL domicilié(e) 9, rue Beaujon, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 591 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PEUSCET - France.

La marque COULI TRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULI TRI est expirée depuis le 22 avril 2008.

SP METAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BARQUETTES ALU , ALFAPAC , ALFAPAC UN GESTE ET JE T'EMBALLE , ALFAPAC , TICOOL , TICOOL , SAC DE NEU , ALFAPAC , ALU3


SP METAL (Société Anonyme) - 9, rue Beaujon, 75008 PARIS - France - SIREN 306591249


Cabinet PEUSCET - France


Inscription le 25 juillet 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°437705 - Publication au BOPI 2006-07-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Sacs et sachets en papier ou en matières plastiques, sacs poubelle en papier ou en matières plastiques, sachets pour la cuisson micro-ondes, sacs et sachets pour la congélation, sacs à glaçons, doublures de poubelle en matières plastiques, sacs à gravats en matières plastiques.