Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COULI SELECT
SP METAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97678691
Date de dépôt :
21/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2007

Présentation de la marque COULI SELECT

Déposée le 21 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) SP METAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COULI SELECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-26 du 27 juin 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SP METAL domicilié(e) 9, rue Beaujon, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 591 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PEUSCET - France.

La marque COULI SELECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULI SELECT est expirée depuis le 21 mai 2007.

SP METAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BARQUETTES ALU , ALFAPAC , ALFAPAC UN GESTE ET JE T'EMBALLE , ALFAPAC , TICOOL , TICOOL , SAC DE NEU , ALFAPAC , ALU3


SP METAL (Société Anonyme) - 9, rue Beaujon, 75008 PARIS - France - SIREN 306591249


Cabinet PEUSCET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-44

Inscription le 5 mai 2006 - Changement de dénomination n°437706 - Publication au BOPI 2006-05-05

Inscription le 2 février 1999 - Changement d'adresse n°271504 - Publication au BOPI 1999-02-02

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Sacs et sachets en papier ou en matières plastiques, sacs poubelle en papier ou en matières plastiques, sachets pour la cuisson par micro-ondes, sacs et sachets pour la congélation, sacs à glaçons doublures de poubelle en matières plastiques, sacs à gravats en matières plastiques