Déposée le 12 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) SP METAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ALU3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-51 du 18 décembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SP METAL domicilié(e) 3, rue Scheffer, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 591 249 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PEUSCET - France.
La marque ALU3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758928.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SP METAL (Société Anonyme) - 3, rue Scheffer, 75016 PARIS - France - SIREN 306591249
CABINET PEUSCET - France
Inscription le 5 mai 2006 - Changement de dénomination n°437706 - Publication au BOPI 2006-05-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-17
Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51
Métaux communs et leurs alliages ; feuilles d'aluminium ou d'alliage d'aluminium, avec ou sans traitement de surface, combinées ou non avec au moins une feuille de matière plastique, pour emballage ou cuisson des aliments ; rouleaux de feuille d'aluminium ou d'alliage d'aluminium, avec ou sans traitement de surface, combiné ou non avec au moins une feuille de matière plastique, pour emballage ou cuisson des aliments ; récipients métalliques d'emballage ; barquettes en aluminium ou en alliage d'aluminium, avec ou sans traitement de surface, combiné ou non avec au moins une feuille de matière plastique, pour emballage ou cuisson des aliments.
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