Présentation de la marque ALFAPAC LE CHOIX ECOLOGIQUE
Déposée le 6 décembre 1993 par la société SP METAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALFAPAC LE CHOIX ECOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-03 du 21 janvier 1994.
Le déposant est la société SP METAL domicilié(e) 9, rue Beaujon, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 914 592 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PEUSCET ET AUTRES - France.
La marque ALFAPAC LE CHOIX ECOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495268.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SP METAL - 9, rue Beaujon, 75008 PARIS - France - SIREN 352914592
Cabinet PEUSCET ET AUTRES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24
Inscription le 2 février 1999 - Changement d'adresse n°271505 - Publication au BOPI 1999-02-02
Inscription le 19 avril 1995 - Concession de licence n°184452 - Publication au BOPI 1995-04-19
Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03
Feuilles d'aluminium ou d'alliage d'aluminium, notamment pour emballage ou cuisson d'aliments, avec ou sans traitement de surface, combinées ou non avec au moins une feuille de matière plastique; récipients métalliques d'emballage et notamment barquettes en aluminium ou en alliage d'aluminium; tous ces produits respectant l'environnement.Papier d'emballage, en feuille ou en rouleau, notamment papier sulfurisé; sacs en papier ou en matière plastique, notamment sacs poubelle, sacs à gravats, doublures pour poubelle, sacs à glaçons; tous ces produits respectant l'environnement.Films en matière plastique, notamment films étirables auto-adhérents; sacs en caoutchouc pour l'emballage; tous ces produits respectant l'environnement.Récipients et barquettes en matière plastique; tous ces produits respectant l'environnement.Distributeurs de papier et de feuilles métalliques ou plastiques, distributeurs de sacs en papier ou en matière plastique pour le ménage ou la cuisine; plats, assiettes, barquettes, moules et récipients, pour le ménage ou la cuisine, en feuille semi-rigide; récipients pour la formation de glaçons; tous ces produits respectant l'environnement
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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