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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SP METAL
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ALFAPAC CONGELATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALFAPAC CONGELATION
SP METAL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1485474
Date de dépôt :
16/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/1997
ALFAPAC CONGELATION de SP METAL

Présentation de la marque ALFAPAC CONGELATION

Déposée le 16 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SP METAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALFAPAC CONGELATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SP METAL domicilié(e) 9, rue Beaujon, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque ALFAPAC CONGELATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1485474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALFAPAC CONGELATION est expirée depuis le 16 septembre 1997.

SP METAL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BARQUETTES ALU , ALFAPAC , ALFAPAC UN GESTE ET JE T'EMBALLE , ALFAPAC , TICOOL , TICOOL , SAC DE NEU , ALFAPAC , ALU3


SP METAL (société anonyme) - 9, rue Beaujon, 75008 PARIS. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06

Inscription le 18 juillet 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54740 - Publication au BOPI 1991-07-18

Inscription le 18 juillet 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54739 - Publication au BOPI 1991-07-18

Sachets de congélation