Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT MARC
SP – 5 SARL

Numéro de dépôt :
3286198
Date de dépôt :
16/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2014
SAINT MARC de SP – 5

Présentation de la marque SAINT MARC

Déposée le 16 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SP – 5 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT MARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-21 du 21 mai 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SP – 5 domicilié(e) 21-23 Rue de la Haie Coq,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 300 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SP – 5 SARL domicilié(e) 21-23 Rue de la Haie Coq,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France.

La marque SAINT MARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT MARC est expirée depuis le 16 avril 2014.

SP – 5 a également déposé les autres marques suivantes : DKO MAISON , FLORAL , SP - 5 CREATION , SAIT MARC


SP – 5 SARL - 21-23 Rue de la Haie Coq,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France - SIREN 423300532


SP – 5 SARL - 21-23 Rue de la Haie Coq,93300 AUBERVILLIERS - 93300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21

Tissus ; couvertures de lit et de table, tissus à usage textiles. Tissus élastiques ; velours, linge de lit ; linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain.