Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FLORAL
Sarl – SP-5

Numéro de dépôt :
3234769
Date de dépôt :
04/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
FLORAL de SP-5

Présentation de la marque FLORAL

Déposée le 4 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SP-5 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLORAL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SP-5 domicilié(e) 21– 23 Rue de la haie Coq,93300 AuberVilliers - 93300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 300 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SP-5 domicilié(e) 21– 23 Rue de la haie Coq,93300 Aubervilliers - 93300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SP-5 a également déposé les autres marques suivantes : DKO MAISON , SAINT MARC , SP - 5 CREATION , SAIT MARC


Sarl – SP-5 - 21– 23 Rue de la haie Coq,93300 AuberVilliers - 93300 - France - SIREN 423300532


SP-5 - 21– 23 Rue de la haie Coq,93300 Aubervilliers - 93300 - France


Inscription le 13 janvier 2004 - Rejet total n°384859 - Publication au BOPI 2004-01-13

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Tissus à usage textiles couverture de lit et de table. Vetement, chaussure, Chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.